SAS REBEL MOTO SPORT
316 Rue DE L'ARBRE DE LA GARDE 12160 Baraqueville
SAS au capital de 1200 €
Siren : 887722874
N° TVA intracommunautaire : FR72887722874
Tél : 06 71 07 96 63
Directeur de la publication : Monsieur William Durand
Hébergeur du site : OVH
Siège social de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception et réalisation du site : MaCom360
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source Prestashop.
Conditions d'utilisation
// Article 1 – Champ d’application des CGU
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site Rebel-moto-sport.com (le site) mis en ligne par la société REBEL MOTO SPORT SAS (le Propriétaire) pour tout utilisateur (l’Utilisateur).
En naviguant sur le site et en y réalisant des actions, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
Le Propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les CGU applicables sont toujours celles applicables lors de la navigation de l’Utilisateur.
// Article 2 – Présentation du site
2-1 Objet du site
Le site Rebel-moto-sport.com est un site de type « e-commerce » ayant pour but de présenter les marques partenaires et vendre des produits. Il est accessible sur Internet à l’adresse https://Rebel-moto-sport.com
2-2 Accès et fonctionnement du site
Accès au site : L’Utilisateur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au site et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au site.
L’Utilisateur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du site.
L’Utilisateur utilise le site à ses risques et périls.
Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au service, d’accéder au site ou de s’y maintenir par un autre moyen que l’interface qui est fournie à l’Utilisateur par le Propriétaire à cet effet.
2-3 Limitation de responsabilité de la société REBEL MOTO SPORT SAS
La société REBEL MOTO SPORT SAS s’engage à veiller au bon fonctionnement du site, cependant sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages que l’Utilisateur pourrait subir du fait de l’utilisation du site ou des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
// Article 3 – Données personnelles
3-1 Traitements de données personnelles
Le site internet Rebel-moto-sport.com ne collectera aucune donnée personnelle de ses utilisateurs. Les seules données personnelles que nous pourrons collecter seront les adresses mails que les utilisateurs nous auront envoyé par l’intermédiaire du formulaire de Newsletter présent sur le bas de page.
3-2 Cookies
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// Article 4 – Propriété intellectuelle
4-1 Droits sur le site
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Toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, expose les contrevenants à des poursuites judiciaires.
4-2 Liens hypertextes
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